Comptes-rendus

Réunion du Conseil municipal

Les fichiers qui suivent correspondent aux derniers comptes-rendus du conseil municipal. Ils sont classés par date, le premier de la liste étant le plus récent. Seuls les sujets de l’ordre du jour sont listés en dessous ; ceux abordés en «  questions diverses  » ne figurent que dans le fichier téléchargeable, en fin de rédaction.

11 décembre 2020

  • Bon de naissance
  • Augmentation du temps de travail pour le poste "agent d’entretien"
  • Engagement et mandatement de 1/4 des investissements budgétisés en 2020
  • Indemnité « Sonneur de cloche »
  • Demande de subvention DETR sur 4 dossiers
  • Adressage : présentation des panneaux de voie et des plaques numérotées
  • Demande de modification « investissement » pour la facturation du site internet
  • Demande de modification « fonctionnement » (correction comptable)

23 octobre 2020

  • Convention Territoriale Globale
  • Convention avec ORANGE pour le local près de la bascule
  • RDOP avec ORANGE pour l’occupation du domaine public routier (suite du sujet précédent)
  • DM « investissement » (opération comptable sur le budget établi en juillet)
  • Affaires sociales

24 juillet 2020

  • Vote du budget primitif 2020
  • Délégation à la commission locale d’évaluation des charges transférées

10 juillet 2020

  • Élections sénatoriales du 27 septembre 2020 : Désignation des délégués et suppléants des conseils municipaux
  • Commission communale des impôts directs (CCID) : désignation des personnes appelées à siéger à cette commission
  • Délégation du CNAS

12 juin 2020

  • Approbation du compte de Gestion Communal 2019
  • Approbation du compte Administratif Communal 2019
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Indemnités du Maire et des Adjoints
  • Maintien des indemnités kilométriques, frais de restauration et d’hébergement sur les délégations (assujettis à une convocation)
  • Taux de référence communaux 2020

23 mai 2020

  • Élection du Maire
  • Élection des Adjoints
  • Désignation des délégués, des représentants de commission, etc …
  • Charte de l’élu local

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