Comptes-rendus

Réunion du Conseil municipal

Les fichiers qui suivent correspondent aux derniers comptes-rendus du conseil municipal. Ils sont classés par date, le premier de la liste étant le plus récent.
Seuls les sujets de l’ordre du jour sont listés en dessous ; ceux classiquement plus nombreux abordés en «  questions diverses  » ne figurent que dans le fichier téléchargeable, en fin de rédaction.

16 juillet 2021

  • Projet de Programme Local de l’Habitat (PLH)
  • Radar pédagogique

17 juin 2021

  • Vente ou poursuite du bail avec TDF pour la parcelle B701 (antenne relais)
  • Annulation de la délibération 2019-024 (servitude réseau 31)
  • Demande de modification de « compte 022 - dépenses imprévues ’fonctionnement’ »
  • Demande de modification de « article 21316 - dépenses imprévues ’investissement’ »

15 avril 2021

  • Vote du Budget Primitif 2021
  • Vote des deux taxes communales
  • Acceptation du fond de concours « CHAPELLE »
  • Acceptation du fond de concours « EGLISE »
  • Opposition au transfert de la compétence « PLU » au MURETAIN AGGLO
  • Travaux à l’église / démontage et repose de carreaux
  • Petits travaux urgents du SDEHG
  • Validation des montants de l’AC « fonctionnement » et « investissement »
  • Achat et installation de vidéoprojecteurs à l’école.

26 février 2021

  • Approbation du Compte de Gestion Communal 2020
  • Approbation du Compte Administratif Communal 2020
  • Affectation du résultat du Compte Administratif Communal 2020
  • Affaire sociale

11 décembre 2020

  • Bon de naissance
  • Augmentation du temps de travail pour le poste "agent d’entretien"
  • Engagement et mandatement de 1/4 des investissements budgétisés en 2020
  • Indemnité « Sonneur de cloche »
  • Demande de subvention DETR sur 4 dossiers
  • Adressage : présentation des panneaux de voie et des plaques numérotées
  • Demande de modification « investissement » pour la facturation du site internet
  • Demande de modification « fonctionnement » (correction comptable)

23 octobre 2020

  • Convention Territoriale Globale
  • Convention avec ORANGE pour le local près de la bascule
  • RDOP avec ORANGE pour l’occupation du domaine public routier (suite du sujet précédent)
  • DM « investissement » (opération comptable sur le budget établi en juillet)
  • Affaires sociales

24 juillet 2020

  • Vote du budget primitif 2020
  • Délégation à la commission locale d’évaluation des charges transférées

10 juillet 2020

  • Élections sénatoriales du 27 septembre 2020 : Désignation des délégués et suppléants des conseils municipaux
  • Commission communale des impôts directs (CCID) : désignation des personnes appelées à siéger à cette commission
  • Délégation du CNAS

12 juin 2020

  • Approbation du compte de Gestion Communal 2019
  • Approbation du compte Administratif Communal 2019
  • Délégation du Conseil Municipal au Maire
  • Indemnités du Maire et des Adjoints
  • Maintien des indemnités kilométriques, frais de restauration et d’hébergement sur les délégations (assujettis à une convocation)
  • Taux de référence communaux 2020

23 mai 2020

  • Élection du Maire
  • Élection des Adjoints
  • Désignation des délégués, des représentants de commission, etc …
  • Charte de l’élu local

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