
Comptes-rendus
Réunion du Conseil municipal
Les fichiers qui suivent correspondent aux derniers comptes-rendus du conseil municipal. Ils sont classés par date, le premier de la liste étant le plus récent. Seuls les sujets de l’ordre du jour sont listés en dessous ; ceux abordés en « questions diverses » ne figurent que dans le fichier téléchargeable, en fin de rédaction.
11 décembre 2020
- Bon de naissance
- Augmentation du temps de travail pour le poste "agent d’entretien"
- Engagement et mandatement de 1/4 des investissements budgétisés en 2020
- Indemnité « Sonneur de cloche »
- Demande de subvention DETR sur 4 dossiers
- Adressage : présentation des panneaux de voie et des plaques numérotées
- Demande de modification « investissement » pour la facturation du site internet
- Demande de modification « fonctionnement » (correction comptable)
23 octobre 2020
- Convention Territoriale Globale
- Convention avec ORANGE pour le local près de la bascule
- RDOP avec ORANGE pour l’occupation du domaine public routier (suite du sujet précédent)
- DM « investissement » (opération comptable sur le budget établi en juillet)
- Affaires sociales
24 juillet 2020
- Vote du budget primitif 2020
- Délégation à la commission locale d’évaluation des charges transférées
10 juillet 2020
- Élections sénatoriales du 27 septembre 2020 : Désignation des délégués et suppléants des conseils municipaux
- Commission communale des impôts directs (CCID) : désignation des personnes appelées à siéger à cette commission
- Délégation du CNAS
12 juin 2020
- Approbation du compte de Gestion Communal 2019
- Approbation du compte Administratif Communal 2019
- Délégation du Conseil Municipal au Maire
- Indemnités du Maire et des Adjoints
- Maintien des indemnités kilométriques, frais de restauration et d’hébergement sur les délégations (assujettis à une convocation)
- Taux de référence communaux 2020
23 mai 2020
- Élection du Maire
- Élection des Adjoints
- Désignation des délégués, des représentants de commission, etc …
- Charte de l’élu local